Déposée le 5 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SARA LEE/DE ESPANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOUSSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARA LEE/DE ESPANA domicilié(e) Carretera Real 141-143, 08960 SANT JUST DESVERN, BARCELONE ESPAGNE (dossier no 2075874) - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2075874) - France.
La marque MOUSSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSE D'OR est expirée depuis le 5 novembre 2006.
SARA LEE/DE ESPANA a également déposé les autres marques suivantes : LEGRAIN
SARA LEE/DE ESPANA S.A. - Carretera Real 141-143, 08960 SANT JUST DESVERN, BARCELONE ESPAGNE (dossier no 2075874) - Espagne
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2075874) - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1996 n°2075874 - Publication au BOPI 1996-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191313 - Publication au BOPI 1995-11-02
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51810 - Publication au BOPI 1991-01-07
Tous produits de parfumerie, eau-de-cologne, tous produits de toilette, produits et préparations pour bains, sels de bains moussants et non moussants, effervescents et non effervescents. Produits de beauté, fards, rouges à lèvres, savonnerie, dentifrices, tous les produits pour la chevelure, tous produits de beauté pour les yeux, les cils, les sourcils, tous ustensiles de toilette, tous ces produits étant plus particulièrement destinés aux peaux délicates.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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